Comprendre la réforme des rythmes scolaires

Textes officiels 

NB. Les textes sont présentés dans l'ordre antéchronologique de parution.

• Décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.
• Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques. Décret n° 2017-549 du 14 avril 2017 modifiant le décret n° 2016-1049 du 1er août 2016 paru au JORF n°0091 du 16 avril 2017 
• Circulaire n° 2016-165 du 8 novembre 2016 : Organisation du temps scolaire dans le premier degré, encadrement des activités périscolaires et nouvelles actions des groupes d'appui départementaux. 
• Décret n° 2016-1049 du 1er août 2016 autorisant des dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques 
• Décret n° 2016-1051 du 1er août 2016 relatif au projet éducatif territorial et à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités périscolaires dans ce cadre 

• Décret n° 2016-269 du 4 mars 2016 relatif au fonds de soutien au développement des activités périscolaires 
• Décret n° 2015-996 du 17 août 2015 portant application de l'article 67 de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République et relatif au fonds de soutien au développement des activités périscolaires
• Circulaire n° 2014-184 du 19 décembre 2014 : Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l'ensemble du territoire 
• Circulaire n° DJEPVA A3/2014/295 du 5 novembre 2014 relative à la mise en place d’activités périscolaires dans les accueils collectifs de mineurs dans le cadre de la réforme des rythmes éducatifs.
• Circulaire n° 2014-024 CNAF du 23 juillet 2014 relative à l'accompagnement par la branche Famille de la mise en œuvre de la réforme des rythmes éducatifs à la rentrée 2014  
• Décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d’expérimentations relatives à l’organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires. [abrogé]
• Circulaire n° 2014-063 du 9 mai 2014 relative aux modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 [abrogé]
• Décret n° 2013-707 du 2 août 2013 relatif au projet éducatif territorial et portant expérimentation relative à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités périscolaires dans ce cadre [abrogé]
• Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires
• Circulaire n°2013-017 du 6 février 2013 relative à l'organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires [abrogé]

Ressources

Publications ministérielles

• Les rythmes éducatifs : priorité à l'accompagnement pédagogique.
  Fiche publiée par le Ministère de l'éducation nationale

Consulter la fiche 

• Rythmes éducatifs : point d'étape.
  Publication du Ministère de l'éducation nationale (22 juin 2015)

Accéder au document

• L'organisation du temps scolaire à l'école.
  Site du Ministère de l'éducation nationale

Consulter la page

Source : http://www.education.gouv.fr/pid29074/la-nouvelle-organisation-temps-scolaire-ecole.html

• Les nouveaux rythmes à l'école primaire : guide pratique. Publication du ministère de l'éducation nationale (mai 2014)

Consulter le guide pratique

• Guide pratique : pour des activités périscolaires de qualité.
  Publication du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports - CNAF (2014-2015)

Consulter le guide pratique

Autres ressources

• La réforme des rythmes scolaires. 

Dossier publié par Francetvéducation

Accéder au dossier

Source : http://education.francetv.fr/parents/scolarite/dossier/la-reforme-des-rythmes-scolaires#xtor=SEC-191221

• Guide de mise en oeuvre des activités périscolaires produit par l'UGSEL (2014)

Consulter le guide

Source : http://ugsel.org/wp-content/uploads/2014/01/UGSEL-Guide-periscolaire-BAT-2014.pdf

• Collectivités territoriales : l'aménagement des rythmes scolaires. Dossier paru sur le site Le courrier des maires et des élus locaux, composé de 23 articles.

Consulter le dossier

Source : http://www.courrierdesmaires.fr/44252/le-projet-territorial-est-un-instrument-souple-et-adaptable-a-la-diversite-des-situations/#sommaire-du-dossier

• Les rythmes scolaires. Document produit à l'occasion des Assises Régionales de l'éducation partagée (printemps 2013)

Accéder au document

• Méthodologie des rythmes scolaires. Document produit à l'occasion des Assises Régionales de l'éducation partagée (printemps 2013).

Accéder au document

Enjeux

Lire le texte