2014

Circulaire n° DJEPVA/DJEPVA A3/2014/295 du 5 novembre 2014

relative à la mise en place d’activités périscolaires dans les accueils collectifs de mineurs dans le cadre de la réforme des rythmes éducatifs

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Circulaire CNAF n° 2014-024 du 23 juillet 2014

Accompagnement par la branche Famille de la mise en œuvre de la réforme des rythmes éducatifs à la rentrée 2014

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Circulaire n° 2014-184 du 19-12-2014

Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l'ensemble du territoire

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Circulaire n° 2014-063 du 9-5-2014

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